Expertises

Une étude tournée
vers l’international

Expert dans les domaines du patrimoine, de l’immobilier, de la famille et de la succession, tout particulièrement à l’international, Notaires sans Frontières vous accueille dans ses locaux à Chambéry et vous accompagne, où que vous soyez, sur tous vos sujets. Cédric Daugan tisse avec vous une relation privilégiée et vous conseille de manière ultra personnalisée.

Patrimoine

Notaires sans Frontières vous conseille pour organiser votre patrimoine et optimiser votre fiscalité. Ces questions sont les vôtres… Comment acheter un bien ? Comment planifier ma transmission ? Comment démembrer ma propriété ? Faut-il adapter mon régime matrimonial à ma situation familiale ? Est-ce une bonne idée de souscrire à une assurance-vie pour un complément de retraite ou pour transmettre à l’un de mes tiers à mon décès ?

– Schémas d’acquisition : En direct ou en société, association des enfants, choix du financement

– Planification de la transmission : Donations simples et partages, réincorporation de donations antérieures, dimension transgénérationnelle, libéralités graduelles et résiduelles

– Démembrement de propriété : Acquisition démembrée, quasi-usufruit, transmission en nue-propriété
ou en usufruit, échange de droits démembrés

– Adaptation du régime matrimonial : Changement de régime, clauses protectrices du conjoint, prise en compte de l’intérêt des enfants

– Assurance-vie : Clauses bénéficiaires sur mesure, convention de quasi-usufruit

Notaires Sans Frontières - Office Notarial

Famille &
Succession

Garantir une vie familiale harmonieuse puis une transition fluide de vos biens et de vos actifs sont des préoccupations pour vous ? Notaires sans Frontières vous conseille dans les choix de votre lien d’union et vous accompagne dans la préparation de votre succession.
En cas de séparation, ou de décès de mon conjoint, le mariage me protègerait-il mieux que le Pacs ou le concubinage ? Comment bien protéger mon époux ou mon épouse ? Lors d’un divorce ou d’une séparation, comment répartir notre patrimoine ? Quels sont les aménagements possibles en cas de vulnérabilité et d’incapacité ? Comment préparer ma succession pour éviter au maximum les conflits entre mes enfants ?
Choix du lien d’union. Concubinage, PACS, mariage

– Protection au sein du couple. Testament, donation entre époux, adaptation du régime matrimonial

– Divorce et séparation. Analyse des intérêts patrimoniaux, liquidation du régime matrimonial, partage et licitation, convention d’indivision

– Vulnérabilité et incapacité. Mandat de protection future, habilitation familiale, restructuration du patrimoine

– Prévention des conflits successoraux. Donation et testament, mandat posthume

– Règlement des successions. Conseil stratégique, analyse patrimoniale et fiscale, options et cantonnement, rédaction des actes

Immobilier

Officier public chargé d’authentifier les actes juridiques, expert en immobilier, votre notaire vous assiste lors des achats et ventes de vos biens.
Comment vendre mon bien alors que je vis à l’étranger ? Est-il favorable de créer une société civile pour acquérir notre maison ? Puis-je me faire accompagner pour évaluer l’état du bien que je souhaite acheter ? Comment me faire conseiller pour financer mon appartement ? Comment optimiser fiscalement la vente de ma maison ?

Nous avons toutes les réponses à ces questions.

– Acquisition des particuliers : Structuration et financement, protection au sein du couple, non-résidents

– Société civile : Constitution pour l’acquisition

– Audit : Aspects juridiques et techniques de l’immeuble, analyse des baux, urbanisme et construction

– Financement et garanties : Analyse stratégique des garanties

– Opérations de cession : Gestion des plus-values, répartition spécifique du prix de vente

international

Cédric Daugan a exercé dans différents endroits de la planète : à Berlin, en Russie, à San Francisco et Palo Alto. Grâce à ses compétences acquises à l’étranger, à sa parfaite maîtrise de l’anglais, et à ses compétences en allemand et en russe, il est expert des questions de droit international.
Les expatriés et les étrangers installés en France font face à des problématiques uniques : régimes matrimoniaux, transmission et fiscalité : comment sécuriser mon expatriation ? Comment acquérir un bien à l’étranger ? Comment faire pour, moi, non-résident français (ou : étranger vivant en France), puis-je acheter une maison sur la Côte d’Azur ?